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Accueil > Faq > Un auteur peut-il renoncer à son droit de suite ?
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Non car il s’agit d’un droit inaliénable, du fait de la loi afin de protéger les auteurs et ses ayants droit, ce qui signifie qu’il ne peut pas être cédé, légué, donné, ni vendu à une tierce personne.

Toute clause contractuelle prévoyant une cession de tout ou partie du droit de suite est juridiquement nulle.
Le droit de suite est transmissible aux héritiers à la mort de l’auteur.